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Message  loubna le Dim 12 Sep - 6:29

Bonjour chers Enarques , Awacherkoum Mabrouka wa siyamokoum makboul incha allah.

Je vous propose de partager la documentation et les informations collectées à travers nos différents terrains de stage surtout en ce qui concernent les nouveaux textes et réglements, à titre d'exemple pour le système de compensation bancaire que Mr Mustapha Naciri a constaté depuis son stage au service bancaire au sein du TProv, un nouveau système est établi : SIMT.

A- Circuits interbancaires de règlement
1 - Chambres de compensation

Leschambres de compensation ont pour objet de faciliter à leurs adhérents,par compensation journalière, le règlement des valeurs qu’ilsdétiennent les uns sur les autres. Les valeurs échangées sont leschèques, les effets, les virements et les avis de prélèvement.
Outre sa qualité de membre à la chambre de compensation, Bank Al- Maghrib est chargée notamment :
- d’organiser et de contrôler les séances de compensation ;
- de veiller au règlement des soldes créditeurs et débiteurs qui résultent de la compensation par imputation des montants des soldes aux comptes des banques et du Trésor tenus sur ses livres.
1.1 - Séances de compensation dans les sièges de Bank Al-Maghrib pour les valeurs sur place
a) Séances de compensation dans tous les sièges
Les séances de compensation se déroulent en deux séances :
l’une normale, l’autre spéciale.
1) Séance normale organisée chaque jour
- le règlement des effets remis l’avant veille ouvrable et les autres
valeurs présentées le même jour ;
- la remise des effets à échéance du lendemain ouvrable.
2) Séance spéciale réservée aux effets à échéance de fin de mois
- la remise a lieu généralement 3 jours ouvrables avant la fin du mois ;
- le règlement intervient en principe, le dernier jour du mois.
b) Séances de compensation à Rabat et à Casablanca
Une séance est organisée quotidiennement pour le règlement des
rejets des chèques qui ont été remis et réglés la veille au cours de la séance normale.
1.2 – Séances de compensation des valeurs déplacées
Uneséance quotidienne est tenue à la succursale de Bank Al- Maghrib àCasablanca pour la compensation des valeurs déplacées et ce, en vertud’une convention interbancaire du 27 février 1997.
Bienqu’il ne soit pas signataire de cette convention, Bank Al- Maghribcontrôle les séances de compensation et veille à l’apurement des soldesqui en résultent.
2 – Système interbancaire marocain de télécompensation - SIMT
Lesystème interbancaire marocain de télécompensation, qui s’inscrit dansle cadre de la modernisation du système de paiement, a pour objetd’automatiser les procédures de traitement, de compensation et derèglement des
valeurs échangées au niveau des chambres de compensation.

Depuisjanvier 2002, le SIMT est en phase de test au niveau de la chambre decompensation de Casablanca où transitent plus de 60 % des valeurscompensées à l’échelle nationale. Une fois opérationnel, ce système quiconcerne dans un premier temps les chèques sera progressivement étenduà l’ensemble des chambres de compensation.
Le SIMT a pour objectifs :
- la réduction du délai de recouvrement ;
- la sécurisation des échanges ;
- la centralisation des soldes des règlements ;
- l’amélioration de la gestion de la trésorerie des participants.
Lesprocédures afférentes au SIMT permettent l’imputation automatique dessoldes issus de la compensation aux comptes des participants, tenus surles livres de Bank Al-Maghrib. Toutefois, à titre transitoire, leséchanges physiques vont être maintenus, parallèlement, aux échangeséléctroniques des valeurs.

Source:
http://droits.forumactif.org/introduction-aux-sciences-economiques-f3/systeme-de-paiement-au-maroc-t53.htm
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loubna

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